No Jornal Oficial da União Europeia C 54 de 7-3-09 foi publicada uma modificação às Notas explicativas da Nomenclatura Combinada das Comunidades Europeias (em francês)"Conformément à l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes sont modifiées comme suit:'Page 173Dans la rubrique concernant la sous-position 3824 90 15, le nouveau texte suivant est inséré après le point b):«c) Les zéolithes artificielles ne contenant pas de liants (sous-position 2842 10 00), conformément au point B, alinéa 14), de la note explicative du Système harmonisé relative à la position 3824.»Le présent point c) devient le point d).'"
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No Jornal Oficial da União Europeia C 54 de 7-3-09 foi publicada uma modificação às Notas explicativas da Nomenclatura Combinada das Comunidades Europeias (em francês)"Conformément à l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun, les notes explicatives de la nomenclature combinée des Communautés européennes sont modifiées comme suit:'Page 173Dans la rubrique concernant la sous-position 3824 90 15, le nouveau texte suivant est inséré après le point b):«c) Les zéolithes artificielles ne contenant pas de liants (sous-position 2842 10 00), conformément au point B, alinéa 14), de la note explicative du Système harmonisé relative à la position 3824.»Le présent point c) devient le point d).'"